Géothermie profonde à Haute-Sorne - Bibliothèque de documents
Arrêtés 241203_GVT_Arrete_Commission feux bleus (PDF, 169 Ko) 150602_GVT_Arrete_approbation plan spécial cantonal (PDF, 254 Ko) 151213_TC_Arrete_recours (PDF, 407 Ko) 181121_TF_Arrete_recours TC (PDF, 153 Ko) ...
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Protocole de fissures Bâtiments représentatifs ayant bénéficié d'un protocole de fissures (PDF, 36 Ko) Bâtiments de sensibilité accrue et d'une grande valeur ayant bénéficié d'un protocole de fissures (PDF, 43 ...
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Plan spécial cantonal Dépôt public Demande de permis de construire A_Prescriptions_plan-special-cantonal-2 (PDF, 1.9 Mo) B_A_Plan-doccupation-du-sol-et-modifications-du-plan-de-zones (PDF, 1 ...
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Etude de risques Etude de risque_2015_Resumé (PDF, 375 Ko) Etude-de-risque_2015_Complement_enAnglais-1 (PDF, 849 Ko) Etude-de-risque_2015_enAnglais-1 (PDF, 3.3 Mo) Etude-de-risque_2015_cle-de-lecture-enFrancais ...
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Conventions Convention du 15 juin 2015 entre la RCJU, Geo-Energie Jura SA et la Commune de Haute-Sorne (PDF, 1.1 Mo) Convention du 17 juin 2022 entre la RCJU, Geo-Energie Jura SA et Geo-Energie Suisse SA (PDF ...
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Service sismologique Suisse (SED) 191018_Rapport du SED suite au séisme de Pohang (PDF, 2.3 Mo) 2208_Accord de collaboration du programme GEOBEST entre la RCJU et le SED (PDF, 1013 Ko) 2403_Avenant à l'accord ...
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GEI_Rapport annuel 2024 (PDF, 213 Ko) Retour au sommaire
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Autorisations 240315_Autorisation_reconnaissances_geophysique_sismique (PDF, 259 Ko) 240521_Autorisation_forageGVL1 (PDF, 724 Ko) 241219_Autorisation_reconnaissances géophysiques en sismique réflexion 3D (PDF ...
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Suivi environnemental de réalisation Rapport du SER_1er forage_par CSD-Ingénieurs (PDF, 30.1 Mo) Retour au sommaire
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Environnement Fichiers à ajouter ultérieurement Retour au sommaire
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